Contrats artistiques et gestion des œuvres contemporaines : programme complet | Jpasl

Les entreprises qui investissent dans la formation prennent de l'avance. Contrats artistiques et gestion des œuvres contemporaines en fait partie.

Cette formation professionnelle d'une journée permet aux participants de comprendre les enjeux juridiques et commerciaux liés à la production, l'acquisition et le prêt d'œuvres d'art contemporain. Elle aborde les contrats essentiels (cession, commission, dépôt, prêt) avec une approche concrète adaptée aux besoins des entreprises. L'objectif est de fournir des outils opérationnels pour négocier, sécuriser et gérer les transactions artistiques dans un cadre juridique clair. La formation inclut des études de cas, des exercices pratiques et des échanges avec un expert du secteur.

Objectifs

• Comprendre les spécificités des contrats en art contemporain", "Identifier les risques juridiques et commerciaux", "Maîtriser les clauses essentielles des principaux contrats", "Savoir négocier et sécuriser une transaction artistique", "Optimiser la gestion des prêts et acquisitions d’œuvres"]

Programme

[{"module": "Les fondamentaux juridiques des contrats en art contemporain", "content": "Définition des contrats artistiques : cession, commission, dépôt, prêt. Analyse des sources juridiques (Code de la propriété intellectuelle, droit civil). Différences entre œuvres originales, reproductions et œuvres numériques. Rôle des parties prenantes : artiste, galeriste, collectionneur, entreprise.", "duration_hours": 2}, {"module": "Les principaux contrats : clauses essentielles et pièges à éviter", "content": "Contrat de cession : droits d’auteur, durée, territorialité. Contrat de commission : rémunération, responsabilité, durée. Contrat de dépôt : obligations du dépositaire, garanties, assurance. Contrat de prêt : durée, usage, responsabilité civile.", "duration_hours": 2}, {"module": "Négociati

Modalités

• Durée : 1 jour (7 heures)
• Format : presentiel
• Tarif : Sur devis , finançable OPCO

Cette formation est dispensée par BusinessDigital.fr, organisme certifié Qualiopi (NDA 84692529769).